[Page mise en ligne le: 11/5/2004. Rédacteur principal: V. Andrès. Avertissement]

Entrepierres: conseil municipal du 28 mars 2002 20h00

Ordre du jour officiel (Folio 120 R.D.)

- Budget primitif 2002
- Questions diverses

Délibérations réellement votées

- Loyers 2002 (F122)
- Tarifs transports scolaires (F123)
- Taux d'imposition 2002 des 4 taxes locales (F124)
- Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (F125/126/127)
- Subventions 2002 (F128)
- Etude sur création d'une communauté de communes (F129)

1 point porté à l'OJ + QD ... 6 points délibérés.
A quoi sert l'ordre du jour officiel ?

Conseillers ou habitants, si vous pensiez qu'il n'y avait pas grand chose à délibérer ce soir-là, et bien, vous vous êtes encore trompés !

Compte-rendu (F121)

Entrepierres: conseil municipal du 27 juin 2002 20h30

Ordre du jour (Folio 130 du R.D.)

- Vote du compte administratif
- Compte de gestion
- Affectation de résultat
- Décision modificative
- Redevance pour occupation du domaine public
- Demande de subvention cadastre
- Indemnités, crédit formation conseillers municipaux
- Questions diverses

Délibérations réellement votées

- Approbation du compte de gestion 2001 (F131)
- Affectation de résultat 2001 B.A. Assainissement (F132)
- Affectation de résultat 2001 C.C.A.S. (F133)
- Redevance d'occupation du domaine public (F134)
- Coupes affouagères 2002 (F135/136/137)
- Indemnités formation des élus (F138/139)
- Convention APAJH 04 Fourniture repas cantine (F140/141)
- Echange terrain commune à St Puy (F142/143)
- Création du SMIGIBA approbation des statuts (F144/145)

Compte-rendu (avertissement)

Le registre des délibérations municipales ne contient pas de compte-rendu de ce conseil municipal.

Entrepierres: conseil municipal du 3° trimestre

(Art. L.2121-7 CGCT: "Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre.")

Pas de traces d'un CM au 3° trimestre !?

Entrepierres: conseil municipal du 10 octobre 2002 18h30

Ordre du jour officiel (Folio 146 R.D.)

- Vote du budget supplémentaire
- Délibération "pays Sisteronais-Buech
- Mise en révision du POS
- Questions diverses

Délibérations réellement votées

- Affectation de résultat 2001 budget principal (F147)
- Complément subvention 2002 école (F148)
- Pays Sisteronais-Buech Charte périmètre (F149)
- Etude de sols mairie/école Mézien (4700 euros HT) (F150)
- Achat fax mairie (F151)
- Travaux en régie consolidation église de Mézien (14000 euros HT) (F152)
- Avenant n°1 convention transports scolaires (F153/154/155)
- Modification du POS (F156)

3 points portés à l'OJ + QD ... 8 points délibérés.
Un montant de 3800 euros HT pour les points à l'OJ.
Un montant de 18700 euros HT (>120.000 Francs), le quadruple, pour les points non-portés à l'OJ.
Conseillers ou habitants, si vous pensiez qu'il n'y avait pas grand chose à délibérer ce soir-là, et bien, vous vous êtes encore trompés ! ... mais la loi n'admet pas ces oublis: les délibérations importantes non portées à l'OJ sont de ce fait illégales.

Compte-rendu (avertissement)

Le registre des délibérations municipales ne contient pas de compte-rendu de ce conseil municipal.

CM 2003
CM 2001