Entrepierres : intercommunalité

!! Page en construction !! [Page mise en ligne le: 20/01/2005. Rédacteur principal: V. Andrès. Avertissement]

L'intercommunalité : une simple question de fiscalité ?

C'est en tout cas l'angle, quasiment unique, sous lequel beaucoup d'entre nous envisagent cette question.
La fiscalité est évidemment une question cruciale, celle des rentrées d'argent pour faire vivre nos territoires et y investir.
Mais, qu'elle que soit l'échelle : ménage, entreprise, commune, région, etc.; les rentrées ne sont qu'un bout du problème.
L'autre bout étant les sorties d'argent. Celles çi sont largement déterminées par la géographie, les reliefs, les surfaces, l'articulation des territoires entre eux.
Gérer les rentrées, c'est bien. Comprendre, anticiper les sorties, c'est utile aussi.

Donner une trop grande primauté aux rentrées, ie aux aspects fiscaux, dans l'analyse du problème, c'est risquer de négliger les enjeux territoriaux. Les enjeux territoriaux dans notre département sont souvent dramatiquement simples. Chacun d'entre nous peut le constater.
Territoires vivants, ou désert de résidences secondaires à 2 semaines l'an et ranchs pour Européens du nord fortunés.
On ne parle évidemment pas du val de Durance, mais de nos pays d'en haut.
... Il promena sa perplexité à travers les forêts de hêtres, par les invraisemblables virages des routes oubliées dont le goudron qui s'effrite semble toujours marquer le terminus. Il traversa des pays où les mairies sont mortes, des routes que les conseillers généraux, découragés, abandonnent aux soins d'un vieillard qui remonte toute l'année son rocher de Sisyphe, avec une pelle et une brouette.
Il poussa jusqu'à Entrepierres, jusqu'à Vilhosc, jusqu'à Saint-Symphorien. Dans les cimetières nulle sépulture pourtant ne lui livra le secret qu'il voulait découvrir. Et pourtant, cette fille à diadème avait sûrement été le rayon de soleil de quelqu'un de ces vallons à désespoir qui lui criaient : " Vous comprenez pourquoi nous sommes dépeuplés ?" ... [Pierre MAGNAN, le secret des Andrônes]

Prions le ciel pour que l'intercommunalité ne soit pas encore une occasion ratée de contredire ces lignes. Car nous pouvons, si nous le voulons, enrayer, voire inverser la tendance. Les initiatives individuelles existent. L'intercommunalité est une occasion de leur donner, dans un cadre élargi, la cohérence et les infrastructures, nécessaires et même vitales sur le long terme.

La présente page internet est un essai d'introduction (sans aucune prétention d'exhaustivité) à cet autre aspect, trop ignoré et oublié, de l'intercommunalité.
Elle est bien évidemment, comme le reste du site, ouverte à d'autres interventions.

Intercommunalité : géographie, territoires

Carte schématique (sous Global-Mapper) :
Entouré de jaune : le ban d'Entrepierres : 4770 hectares. Aux erreurs d'approximations près, le périmètre du ban d'Entrepierres est de 37,3 km (calculé sous Global-Mapper). En noir, très schématiquement, la voirie goudronnée. Le but est seulement de recenser les voiries à cheval sur 2 communes.
Informations complémentaires : superficie des communes en hectares (ha)
Salignac : 1142 ha
Sisteron : 5025 ha
Sourribes: 1975 ha
St-Geniez: 3894 ha

Limites communes et voiries en commun

Commune            LC        Voirie       Couleur
--------------------------------------------------
St-Geniez      10,40 km         1         violet
Sisteron        8,75 km         2         rouge
Salignac        7,15 km         3         vert
Sourribes       6,00 km         0         bleu foncé
Thoard          3,50 km         0         noir
Valernes        1,00 km         0         bleu ciel
Peipin           500 m          0         rose

Voirie = Voirie goudronnée commune (les chemins ne sont pas comptés)
LC     = Longueur de limite commune

Les données ci-dessus, simple lecture chiffrée de la géographie des communes, sont évidentes et connues de tous.
Ce sont la géographie et les reliefs qui façonnent les équipements les plus structurants (et les plus coûteux) des communes : les réseaux.
Réseau d'eau potable, réseau d'eau d'irrigation, réseau d'assainissement, réseau routier, réseau vicinal, réseau électrique, réseau téléphonique, etc.
A leur tour, la quantité et la qualité de ces réseaux déterminent les services qui sont (ou pas) rendus via ces réseaux, ainsi qu'aux noeuds de ces réseaux. Equipement social desservi par un réseau routier en étoile, station(s) de traitement d'eau en amont des réseaux de distribution, station(s) d'épuration au carrefour de réseaux d'assainissements, etc.
La géographie impose la configuration des réseaux structurants d'un territoire. Ces réseaux structurants créent (et expliquent) la force de la liaison entre les communes.

Il y a plusieurs routes reliant Entrepierres et Salignac, ceci facilite et explique par exemple, entre autres, le regroupement scolaire des 2 communes.
La compétence "scolarité" est l'une des plus importantes pour une commune. Partager cette compétence est tout sauf accessoire ou accidentel. Si 2 communes en arrivent là ... c'est qu'il y a de bonnes raisons.

Il y a évidemment une corrélation directe entre nombre/qualité des routes intercommunales, et lien entre communes. La plupart des personnes déterminent en effet leur lieu de résidence principal par rapport à sa proximité, en temps de trajet (i.e. caractère direct + qualité de voirie) de leur lieu de travail (et d'un établissement scolaire pour ceux qui ont des enfants en âge de).
La pratique des activités extra-professionnelles (associatives, loisirs, etc) dépend des mêmes facteurs.

Bien qu'évidents, il n'est peut-être pas mauvais de rappeller ces éléments (parmi d'autres). Ces éléments sont notre réalité géographique, puis historique et socio-économique contemporaine. Qu'on juge ces éléments positifs ou négatifs, qu'on le veuille ou non, ils ne peuvent que s'imposer de tout leur poids naturel dans la réflexion quant à l'intercommunalité. Si intercommunalité doit aussi rimer avec solidarité, alors il y a des solidarités que la géographie, les reliefs, l'unicité des voies d'accès imposent carrément.

Quelques considérations "en vrac":
- Abros est sur le ban de Saint-Geniez, mais s'accède par Entrepierres.
- Le coût d'entretien de nos forêts est lié aux moyens mutualisables en leurs faveurs ... et la mutualisation des moyens dépend des frontières communes. Le feu ne s'arrête pas aux frontières communales, rappelons-nous l'incendie de la Baume en 2001.
- Idem pour l'entretien de la voirie.
- Idem pour l'entretien du réseau d'alimentation en eau potable.
- Idem pour l'entretien du réseau d'eau pour l'irrigation.
- Les sentiers d'Entrepierres, de Saint-Geniez, d'Authon, le Vançon, ne sont pas réservés aux seuls locaux et accueillent des centaines de personnes des alentours les week-ends et les jours d'été.
- Avec quelles communes les habitants d'Entrepierres partagent-ils le plus d'activités associatives ?
- Quelles sont les communes (habitants et municipalités) qui ont concrètement aidé les habitants d'Entrepierres à s'opposer au projet d'implantation de CET élaboré par M. le maire en 1999 ? (... et, a contrario, où a été échafaudé ce discret projet ?)
- Les équipements collectifs lourds s'amortissent d'autant plus qu'ils sont plus utilisés. Et sont d'autant plus utilisés qu'ils sont plus "centraux" et plus desservis.
- etc. etc.

A notre époque où le superflu, le financier, et le particulier, l'emportent bien trop souvent sur le nécessaire, le solidaire et le général, souhaitons que ces "fondamentaux" ne soient pas rejetés par des logiques comptables égoïstes (et peut-être éphémères ?), ou pire par des considérations et intérêts exclusivement personnels !
Les rentrées financières, les modalités fiscales d'aujourd'hui seront-elles celles de demain ? Les compatibilités/incompatibilités politiques et/ou personnelles d'aujourd'hui seront-elles celles de demain ? Ces données là sont des données changeantes.
La configuration des territoires et des reliefs est par contre une donnée durable. Pensons-y et tenons en compte !
N'échafaudons pas de combinaisons contre la géographie de nos territoires. Certains ont déjà bien assez de mal à survivre comme ça.
Une caractéristique de notre département est la grande superficie de beaucoup de ses communes. Une autre de ses caractéristiques est la concentration de son peu de ressources. L'intercommunalité est une occasion, peut-être unique, de mieux répartir ces ressources sur les territoires et cela au profit de tous les habitants de ces territoires. A long terme, ce sera une stratégie gagnant-gagnant pour tous. Espérons donc que nous arriverons, tous ensemble, à saisir cette chance, à voir au-delà de nos court-termes et à construire une telle intercommunalité.

Intercommunalité : les "points imposés"

Les contraintes géographiques

Le choix d'une commune quant à son intercommunalité (on parle du choix logique) est dicté avant tout par sa géographie. Pour les communes de plaine, sans obstacles naturels, plusieurs scénarios et partenariats sont souvent possibles. A mesure qu'on grimpe en altitude, que les montagnes se resserrent, qu'on s'approche des extrémités des vallées latérales, les choix se restreignent.
C'est une simple constatation. Une réalité. Impossible à ignorer.
Au besoin, si la voie du bon sens ne s'imposait pas d'elle même, n'oublions pas que l'état, par l'intermédiaire de son représentant dans le département, a tous pouvoirs sur cette question. Le cas de la commune de Le Fugeret, rattachée d'office en février 2005 à son intercommunalité voisine, devrait suffire à dissiper toute interrogation à ce sujet.
De ce point de vue, Entrepierres est dans une situation intermédiaire, et même CHARNIÈRE. Une situation qui imposerait d'ailleurs (enfin imposerait à des personnes responsables), le devoir d'être moteur d'un projet d'intercommunalité (pas besoin de pétrole pour avoir des idées).
Entrepierres ne peut donc ignorer la situation de ses voisines en amont. Ces communes sont ses partenaires naturels. Les premiers partenaires avec lesquels nous pouvons réfléchir en commun ... et essayer de faire un peu plus de poids ... car cela compte évidemment aussi !

De l'équilibre des corps lourds

(Parabole du 4x4 et des bicyclettes)
un 4x4 peut désembourber des bicyclettes,
un 4x4 peut aider à désembourber un autre 4x4,
un 4x4 et des bicyclettes peuvent aider à désembourber un autre 4x4,
... des bicyclettes toutes seules ne peuvent pas désembourber un 4x4.
... au mieux elles peuvent s'embourber avec.
(Toute comparaison entre des communes actuelles et des bicyclettes, des 4x4 et des 4x4 embourbés serait bien entendu de très mauvais goût).

De l'équilibre des époques

Des fiscalités homogènes facilitent les tractations et discussions entre 2 communes. De même des modes de fonctionnement municipaux homogènes peuvent aussi aider à travailler ensemble.
De ce point de vue, la municipalité d'Entrepierres, avec son fonctionnement des années 1960 où une seule personne prétend, sans y arriver, tout ~~sagouiner~~ mener de front, n'est pas armée pour discuter efficacement avec une municipalité moderne (qu'elle quelle soit).
C'est aussi l'une des causes de la situation actuelle.
Tant que la commune d'Entrepierres sera incapable de passer à un mode de fonctionnement municipal du 20° siècle, la commune sera en situation de faiblesse.
Entrepierres, 11 conseillers, 1 seule personne assise sur tous les dossiers communaux, comme s'il s'agissait uniquement des affaires d'un domaine privé. Un moteur municipal qui tourne donc à moins de 10% de son rendement potentiel.
Pour jouer les roitelets de Clochemerle et monter de petites combines privées, le système fonctionne. Chacun peut le constater.
Pour travailler sérieusement sur des projets d'envergure, avec des partenaires durs en affaires, (ie connaître la situation, analyser les enjeux, être force de proposition, argumenter, communiquer, essayer de convaincre, être moteur, etc.), ce fonctionnement d'un autre âge est complètement dépassé. Derrière le sempiternel rideau de fumée "c'est la faute des autres", chacun ne peut aujourd'hui que le constater et le déplorer.

Intercommunalité : liens

Réunion publique du 3 février 2005
L'intercommunalité dans le 04 sur le site de la préfecture
www.intercommunalites.com édité par Assemblée des communautés de France (ADCF)
www.vie-publique.fr édité par la Documentation française.
La page intercommunalité du ministère de l'économie.
Un dossier intercommunalité par l'AMF
... et bien sûr google pour vos propres recherches.

Mes remerciements à tous ceux avec qui j'ai eu des discussions enrichissantes sur ce sujet déterminant.
A tous, n'hésitez pas à intervenir ici directement si vous vous sentez concernés !

!! Page en construction !!